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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Auvergne Terroir Restauration
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Le 1963 ORIGINAL Burger Auvergnat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le 1963 ORIGINAL Burger Auvergnat
Auvergne Terroir Restauration, SAS

Numéro de dépôt :
3699742
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019
Le 1963 ORIGINAL Burger Auvergnat de Auvergne Terroir Restauration

Présentation de la marque Le 1963 ORIGINAL Burger Auvergnat

Déposée le 29 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Auvergne Terroir Restauration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le 1963 ORIGINAL Burger Auvergnat »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Auvergne Terroir Restauration domicilié(e) 00 Montplain - 15100 - ANDELAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 885 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auvergne Terroir Restauration domicilié(e) 00 Montplain - 15100 - ANDELAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 1963 ORIGINAL Burger Auvergnat est expirée depuis le 29 décembre 2019.

Auvergne Terroir Restauration a également déposé les autres marques suivantes : Casse-Croûte de La Mangoune® , BRASSERIE AUVERGNATE , LE HAMBURGER CANTALIEN , “ LE HAMBURGER AUVERGNAT ” , BRASSERIE DE L'AUVERGNE , La truffade, produit du terroir et de la gastronomie cantalienne. Préparation à base de pomme de terre et de tomme de cantal. , , LES TARTAS , “ LE BURGER AUVERGNAT ” , PUB AUVERGNAT


Auvergne Terroir Restauration, SAS - 00 Montplain - 15100 - ANDELAT - France - SIREN 482885829


Auvergne Terroir Restauration - 00 Montplain - 15100 - ANDELAT - France


Republication pour erratum - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Errata de la publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Viande (à l'exception de la viande de volaille et de la viande de porc), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc d'Auvergne ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Auvergne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie bénéficiant de l'une des indications géographiques protégées suivantes : “ Saucisson sec d'Auvergne ; Saucisse sèche d'Auvergne ; Rosette d'Auvergne ; Jésus d'Auvergne ” et “ Jambon sec d'Auvergne ” ; salaisons bénéficiant de l'une des indications géographiques protégées suivantes : “ Saucisson sec d'Auvergne ; Saucisse sèche d'Auvergne ; Rosette d'Auvergne ; Jésus d'Auvergne ” et “ Jambon sec d'Auvergne ” ; crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu d'Auvergne ”, boissons lactées où le lait prédomine ».

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.